22 mars 2021

Le Conseil de Direction a récemment réalisé une analyse des groupes de travail et a déterminé la liste des groupes pour la période 2021-2024. Cette liste pourra être revue et complétée, le cas échéant, compte tenu des évolutions techniques ou initiatives prudentielles.

La liste des groupes de travail se présente comme suit :

Groupes de travail généraux (intersectoriels)

  • Exercice de la profession, normes et circulaires (y inclus la révision de la norme de collaboration à la supervision prudentielle par la BNB)
  • IFRS et normes comptables
  • Comité de rédaction des modèles de rapport
  • Mécanismes particuliers et AML

Groupes de travail en rapport avec la BNB

  • Établissements de crédit
  • Entreprises d'assurance et de réassurance
  • Établissements de paiement et établissements de monnaie électronique

Groupes de travail en rapport avec la FSMA

  • OPC, sociétés de gestion d’OPC et Sociétés Immobilières Réglementées (SIR)
  • Institutions de retraite professionnelle
  • EMIR (il s’agit d’un groupe de travail commun avec l’IRE)

Les membres qui souhaitent participer aux activités d'un ou de plusieurs groupes de travail peuvent adresser leur candidature au plus tard le 29 mars 2021 à Claude Louckx (claude.louckx@irefi-iraif.be), qui centralisera les candidatures et les transmettra au Conseil de Direction.

Dans un souci d'efficacité, le nombre de participants aux groupes de travail est limité (en principe, un membre effectif par cabinet). Dans un souci de transparence, les personnes qui font déjà partie d'un groupe de travail doivent confirmer leur volonté de continuer. Comme vous le savez, la participation aux groupes de travail de l’IRAIF n’est pas rémunérée.

Le Conseil de Direction a établi un Code de Conduite pour le fonctionnement des groupes de travail. Une copie de ce Code de Conduite est reprise en annexe de la présente communication. Il est important que celles et ceux qui se portent candidats pour participer à un groupe de travail, souscrivent aux principes de ce code et puissent effectivement contribuer aux réunions et réflexions du groupe de travail.

Dans chaque groupe de travail, un des membres du Conseil de Direction siégera. Cette participation permet une plus grande cohésion entre les groupes de travail et le Conseil de Direction. L’allocation des membres du Conseil de Direction aux groupes de travail se fera à un stade ultérieur.

Le Conseil de Direction espère, comme par le passé, pouvoir compter sur la collaboration active de ses membres aux différents groupes de travail.

 

Note IRAIF 2021/04 Télécharger
Code de conduite groupes de travail Télécharger